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Règlement intérieur du club

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Règlement intérieur du club Empty Règlement intérieur du club

Message par rastapaulo Mer 12 Sep 2007 - 11:33

REGLEMENT INTERIEUR


ARTICLE 1 :
Le présent Règlement Intérieur complète et précise les statuts de l’association « Les Pok du Rhône ».

TITRE 1 : MEMBRES


ARTICLE 2 :
Toute tricherie sera sanctionnée. Un joueur se faisant prendre en train de tricher risque la radiation de l’association sans être remboursé de sa cotisation.

ARTICLE 3 :
Tout adhérent à l’association « Les Pok du Rhône » devra adhérer aux principes moraux de l’association qui sont les suivants :
Tu respecteras ton adversaire.
Tu feras preuve de modération quand tu sortiras vainqueur d’un duel.
Tu t’abstiendras d’humilier ton adversaire quand celui-ci sortira vaincu d’un duel.
Tu devras faire preuve de bonne humeur et de fair-play quand tu joueras à nos tables.
Tu respecteras les statuts et le règlement intérieur de l’association.
L’honnêteté, le calme, la compétition et l’envie de passer une bonne soirée font également partie des principes de l’association.

ARTICLE 4 :
Un planning des tournois sera disponible à tout adhérent. Les inscriptions se feront une demi-heure avant le début du tournoi. Il est fortement conseillé de réserver sa place à un tournoi trois jours minimum avant son début et une semaine au maximum.

ARTICLE 5 :
Tout comportement violent, agressif ou incorrect (insulte) sera sanctionné.

ARTICLE 6 :
Tout comportement indésirable sera sanctionné. La liste des sanctions est la suivant :
Rappel à l’ordre des statuts et du règlement intérieur.
Avertissement avant sanction.
Suspension, pour une durée déterminée par le conseil, de la présence de l’adhérent à des manifestations organisées par « Les Pok du Rhône ».
Radiation définitive de l’association.
Ces sanctions seront prises par le Conseil d’Administration de l’association.

ARTICLE 7 :
L’inscription à Pok du Rhône requiert que vous partagiez nos valeurs et que vous y adhériez.
Les informations personnelles que nous recueillons sont indispensables à une communauté de joueurs qui se veut active, désireuse de progresser et voulant partager : informations, astuces et conseils.
L’accès à la totalité des prestations de l’association nécessite l’adhésion au club. Elle est obligatoire pour participer à tous les évènements qu’organisera « Les Pok du Rhône ».

ARTICLE 8 :
La cotisation annuelle comporte une part administrative et une part revenant à l’organisation des évènements. Ce montant est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration et varie suivant les besoins financiers.

TITRE 2 : L’ASSOCIATION « Les Pok du Rhône »


ARTICLE 9 :
Instituer par les statuts du 1er Septembre 2007, l’association « Les Pok du Rhône » rédige elle-même son règlement intérieur.

ARTICLE 10 :
Outre les attributions découlant des statuts, l’assemblée générale a une compétence générale dans les domaines ne relevant pas des attributions du bureau.
En outre, elle est la seule compétente pour modifier les statuts, voter les augmentations de cotisation qui seront approuvées lors de l’assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 11 :
Les membres de l’association peuvent demander l'inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée
Générale, de toute question d'intérêt général, en faisant parvenir au moins un mois à l'avance, au secrétariat de l’association, un rapport circonstancié qui sera soumis au secrétaire chargé d'établir l'ordre du jour définitif.
En cas d'urgence ou de nécessité, l'Assemblée Générale peut elle-même, à la demande de la
majorité des mandats présents, modifier ou amender son ordre du jour.
Les questions diverses ne seront abordées que si les délais de temps le permettent sinon, après avoir été publiquement formulées, elles seront renvoyées pour examen à la prochaine réunion du Conseil d’Administration.

ARTICLE 12 :
Le bureau a la charge d'administrer et de coordonner toutes les activités de l’association « Les Pok du Rhône » dont il constitue le pouvoir exécutif.
Il définit en conséquence les moyens et les structures qui permettent la mise en oeuvre de la politique décidée par l'Assemblée Générale et s'efforce de déterminer les aménagements et les conditions indispensables à la réalisation des résolutions adoptées par celle-ci.
Il délègue aux commissions spécialisées partie de ses prérogatives d'étude et de surveillance de l'application des règlements sans jamais abandonner son droit de décision.
Il statue enfin de plein droit sur les questions non prévues par les statuts et le règlement intérieur.

ARTICLE 13 :
Tous les mandats des membres du Conseil d’administration sont exercés de façon permanente et bénévolement.
Le bureau fixe lui-même les conditions et les montants des remboursements des frais de représentation.

ARTICLE 14 :
Le Président de séance assure la discipline et la bonne conduite des débats, il a qualité pour prononcer des rappels à l'ordre et accepter des suspensions de séance demandées.
Le Président ne peut lever la séance avant l'épuisement des questions formulées à l'ordre du jour qu'avec l'accord de la majorité des membres présents.
rastapaulo
rastapaulo
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