Charte du forum

par **Admin** Lun 10 Sep 2007 - 12:52

Respect des utilisateurs et des modérateurs

Vous acceptez d’être polis et courtois, vous êtes dans un espace public. Tout message vulgaire, agressif ou contenant des insultes sera immédiatement supprimé sans préavis et pourra entraîner l’exclusion du forum de l’utilisateur responsable.

Engagement des utilisateurs :

Article 1 :
Les utilisateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.

Article 2 :
Les utilisateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus à caractère discriminatoire, xénophobe, diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui

Article 3 :
Les utilisateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus à caractère obscène, pédophile ou pornographique

Article 4 :
Les utilisateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus enfreignant les droits d’autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d’auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes

Article 5 :
Les utilisateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité

Article 6 :
Les utilisateurs du forum s'engagent à ne pas employer de termes trop vulgaires qui pourraient nuire à l'image du forum. Les insultes attaquant directement un membre tiers de manière appuyée, répétée et/ou blessante sont prohibées et seront santionnées.

Article 7 :
Les utilisateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d’intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d’une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes et des biens

Article 8 :
Les utilisateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances
Cette liste n’est pas exhaustive.

Article 9 :
En participant à ce forum, les utilisateurs acceptent l’autorité des modérateurs. Ces derniers ne peuvent toutefois pas être tenus responsables des propos tenus sur le forum, mais sont dans l’obligation de faire le nécessaire si cela leurs est demandé.

Article 9 :
Les utilisateurs s'engagent à rester courtois et respectueux envers les autres membres. Ils veilleront à conserver leurs querelles et différends privés et ne feront pas étalage de haine ou de leurs rapports conflictuels publiquement.

Article 10 :
Les utilisateurs du forum s'engagent à respecter la langue Française. Il leur sera demandé de faire un effort sur la syntaxe et la grammaire afin que leurs messages soient facilement compréhensibles. Ainsi, tout message de type SMS pourra être modéré puis supprimé en cas de récidive.

Engagement des modérateurs :

Article 1 :
Les modérateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser d’informations personnelles s’il n’en a pas l’autorisation, conformément à la loi en vigueur sur les droits informatiques

Article 2 :
Les modérateurs du forum s’engagent à supprimer dans les plus brefs délais tout message ne respectant pas la présente charte : Le message modéré sera remplacé dans un premier temps par un avertissement du modérateur (en caractère rouge) avant d'etre définitivement supprimé

Article 3 :
Les modérateurs du forum s’engagent à ne pas communiquer à des tiers, ni utiliser de manière abusive (exemple : spamming) l’adresse e-mail des utilisateurs du forum

Pour tout problème constaté sur le forum, n’hésitez pas à contacter les modérateurs.